LUTTE CONTRE LE RISQUE DE CONTAGION À LA LÉGIONELLOSE

Services et stratégies visant à limiter la prolifération de la légionellose et les risques d’infection liés à celle-ci dans les grandes et moyennes structures.

OBJECTIF LÉGIONELLOSE

MAÎTRISE DES RISQUES

Le but de nos services est d’offrir aux responsables des structures et des environnements de travail les éléments de jugement permettant d’évaluer le risque de légionellose dans les bâtiments et de définir des règles de comportement permettant de minimiser ce risque.

La légionellose est une forme grave de pneumonie causée par une bactérie appartenant au genre Legionella spp. Ces dernières années, le nombre de notifications reçues de l’Istituto Superiore di Sanità (Institut supérieur de santé d’Italie) a considérablement augmenté.
Compte tenu des implications sanitaires, judiciaires, économiques et en termes d’image pouvant découler de ces épisodes, l’approche la plus pragmatique consiste à mettre tout en œuvre pour mettre en place toutes les mesures nécessaires de prévention de la maladie.
La légionelle, mentionnée dans la loi 81/08, est un agent biologique appartenant au groupe 2, susceptible de provoquer des maladies chez l’homme et de présenter un risque pour les travailleurs.
À ce stade, l’employeur, ou le responsable de la structure, doit réaliser une évaluation des risques, comme indiqué dans les directives publiées en mai 2015 et conformément aux dispositions de la loi 81/08, en tenant compte de toutes les informations disponibles concernant : les caractéristiques de l’agent biologique en particulier sur la maladie et ses effets potentiels en prenant toutes les mesures de protection et de prévention. Pour que la prévention soit efficace, il est important que l’employeur mette en œuvre toutes les mesures de contrôle et de prévision, non seulement en cas de légionellose, mais avant que celles-ci ne se produisent, par le biais d’une évaluation des risques.

 

INSPECTION DE LA STRUCTURE

Inspection en profondeur de la structure, acquisition de systèmes d’approvisionnement en eau et d’assainissement, collecte d’informations sur le terrain afin de déterminer le type de présence de la structure.

ANALYSE MICROBIOLOGIQUE DE L’EAU

Des échantillons d’eau et de surface sont nécessaires pour établir la situation de la propagation de la légionelle et de la charge bactérienne à l’intérieur du système de distribution d’eau potable/sanitaire et dans le système de climatisation.

DOCUMENT D’EVALUATION DES RISQUES DE LÉGIONELLOSE

L’évaluation du risque de contagion par Légionellose est réalisée par une équipe de techniciens qualifiés, afin d’identifier les points critiques en précisant les opérations à effectuer et les sections des installations pouvant présenter un risque pour les travailleurs ou les visiteurs.

REGISTRE DES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE

Pour l’enregistrement et la documentation des travaux de maintenance ordinaires et extraordinaires des systèmes de traitement de l’eau et des systèmes de climatisation, un enregistrement des interventions réalisées exactement sur la base de la structure inspectée doit être établi et mis à jour.

On sait que la légionelle est une bactérie omniprésente non seulement dans les milieux aquatiques naturels mais aussi dans les habitats artificiels. Ce dernier aspect constitue un problème d’une importance considérable pour la propagation de la légionellose, car la maladie se contracte par inhalation d’aérosols contaminés.

La prévention du risque de contracter l’infection repose sur une série d’interventions et d’opérations visant à contenir la prolifération dans les installations et la propagation de la légionelle par le biais d’aérosols. Dans cette phase d’évaluation, le suivi analytique des contaminations est un outil non confinant, mais utile pour évaluer le degré de risque de la structure.

L’infection de la légionellose ne se transmet pas de personne à personne, mais plutôt par des écoulements d’aérosols et d’eau contaminée, comme dans le cas d’environnements climatisés ou lors de l’utilisation d’humidificateurs. En fait, la bactérie se reproduit principalement dans des environnements humides, tièdes ou chaud, tels que des systèmes de canalisation, des condenseurs, des colonnes de refroidissement à eau, sur lesquelles elle forme un film bactérien. Les sédiments organiques, les rouilles, le calcaire, les dépôts de matériaux à la surface des systèmes de stockage et de distribution d’eau facilitent l’établissement de la légionelle.

Defensor procède à l’évaluation des risques de légionellose en examinant les configurations des systèmes d’assainissement et de conditionnement de l’eau : pour chaque installation, les points critiques qui représentent un risque réel pour les utilisateurs de la structure sont identifiés et dimensionnés.

À la suite d’une inspection effectuée par du personnel expert afin d’avoir une confirmation visuelle de la structure, l’état de conservation des installations, du type d’équipement et de toutes les caractéristiques techniques utiles au cas est évalué. Des enquêtes sont menées afin de déterminer le type de fréquentation du bâtiment et leur sensibilité à la contagion à la légionelle.

Afin de compléter le cadre documentaire et de disposer d’informations analytiques, un échantillonnage microbiologique est effectué, visant à établir la situation de la contamination des installations par les agents pathogènes ciblés et le niveau réel de pollution.

Le document d’évaluation indique:

• le degré d’exposition au risque d’infection par des agents pathogènes,

• le programme d’interventions immédiates (prescriptions) et de maintenance à mettre en œuvre directement ou à l’aide du registre des interventions (« Directives pour la prévention et le contrôle de la légionellose » de la conférence États-Régions du 7 mai 2015).

À la suite de ce document, le registre d’annotation des interventions de maintenance à mettre en œuvre est établi.

À ce stade, le responsable de la structure a indiqué la voie à suivre pour limiter le risque, ce qui ne peut être réalisé que par des opérations de maintenance ou par des mesures techniques innovantes visant à accroître le niveau de sécurité.

Services proposés

Évaluation du risque de légionellose

Conseils pour la gestion du risque de contagion à la légionellose

Formation de sensibilisation aux légionelles et mesures de contrôle et de confinement connexes

Analyses

Désinfection de la chaudière

Désinfection des systèmes d’eau chaude et froide

Defensor, depuis des années dans le secteur, offre une gamme complète de services, allant de l’étude initiale pour établir le plan d’action à la fourniture de systèmes, y compris le service, pour des opérations de décontamination extraordinaires ou de limitation du risque de contagion à la légionellose.
En outre, il est en mesure de fournir une formation et une instruction opérationnelle au personnel interne de la structure.
Tous les traitements chimiques ou physiques recommandés par les directives pour la prévention et le contrôle de la légionellose peuvent être mis en œuvre par Defensor, chacun d’eux présentant des avantages et des inconvénients, des coûts plus ou moins maîtrisés, une efficacité plus ou moins prouvée. Il incombe aux techniciens de déterminer lesquelles sont les plus efficaces et les moins chères en fonction des multiples situations pouvant être rencontrées dans chaque cas individuel examiné. Par conséquent, le personnel hautement qualifié de Defensor assurera la mise en œuvre des méthodes sélectionnées avec du matériel, des produits appropriés et/ou l’installation de matériel spécifique.
L’entreprise est à votre disposition pour évaluer correctement le risque de chaque structure, vous aider à remplir le registre des interventions, conseiller et/ou mettre en place les mesures préventives les plus appropriées, afin d’établir les points de prélèvement valides, les fréquences d’échantillonnage, le prélèvement et le transport des échantillons avec analyses conséquentes dans des laboratoires accrédités.

Résultats

AUGMENTATION DES NIVEAUX DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ

AMÉLIORATION DE L’ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL

RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR

 

Législation en vigueur

La légionelle est soumise à un système national de surveillance depuis de nombreuses années et, depuis 1990, elle est classée dans la catégorie II comme étant une maladie infectieuse et étendue, pour laquelle il existe une obligation de déclaration.

Nous énumérons ci-dessous les principales références législatives et réglementaires concernant la légionellose. Toutefois, il convient de garder à l’esprit que, en ce qui concerne la sécurité, elle relève de la compétence du décret législatif du 9 avril 2008, n° 81 (loi sur la sécurité) en tant que prévention des maladies liées aux environnements de travail.

  • Directives pour la prévention et le contrôle de la légionellose – Approuvées lors de la conférence États-Régions de la session du 7 mai 2015.
  • Directives contenant des indications pour les laboratoires de diagnostic microbiologique et de contrôle environnemental de la légionellose – Journal officiel n° 29 (série générale) du 5 février 2005 (pages 25-27).
  • Directives contenant des indications sur la légionellose à l’intention des gestionnaires d’hébergements touristiques et d’installations thermales – Journal officiel n° 28 (série générale) du 4 février 2005 (pages 54 – 60).
  • Directives pour la prévention et le contrôle de la légionellose – Journal officiel n° 103 (série générale) du 5 mai 2000 (page 12).

Régime de sanctions

En cas de non-respect des exigences réglementaires en matière de prévention et de gestion du risque biologique de contagion à la légionellose, les propriétaires des installations touchées ont une responsabilité pénale en ce qui concerne les blessures ou le décès du travailleur ou de toute personne ayant fréquenté l’installation.

En vertu de l’article 2087 du Code civil1, même au-delà des dispositions spécifiques, l’employeur est en tout état de cause établi en tant que garant de l’intégrité physique et de la protection de ceux qui travaillent dans l’entreprise, avec pour conséquence évidente que s’il ne respecte pas l’obligation de protection, le fait dommageable lui est imputé en vertu des dispositions de l’article 40, paragraphe 2 du Code pénal2.

Cette obligation est tellement importante qu’il est impossible de distinguer s’il est question d’un travailleur subordonné, d’une personne ayant un statut équivalent ou d’une personne ne faisant pas partie de l’entreprise, pour autant que le lien entre l’accident et la violation des obligations de sécurité est évident.

Selon la loi n° 81/2008, et en particulier sur la base de l’article 271, l’employeur doit procéder à l’évaluation du risque en se référant également au risque biologique et identifier les mesures de protection et de prévention jugées les plus appropriées.

Il s’ensuit que le responsable d’une structure d’accueil touristique et/ou sportive ou l’employeur qui ne respecte pas les dispositions des articles 266 et suivants de la loi n° 81/2008 est considéré comme coupable des événements préjudiciables causés aux personnes atteintes de légionellose.

La responsabilité pénale peut également découler de l’absence de précaution et de l’adoption de précautions totalement inadéquates et insuffisantes.

La source normative de caractère primaire est sans aucun doute la loi n° 81/2008 aux articles 266 et suivants, avec une référence particulière à l’art. 271.

Cette législation est relativement générique, dans la mesure où elle ne spécifie pas les risques identifiés en ce qui concerne la bactérie légionelle, ni les mesures préventives qu’il serait souhaitable d’adopter spécifiquement pour prévenir ces risques.

En effet, il ne fait aucun doute que les deux art. 271 comme l’art. 28 de la loi n° 81/2008 ne spécifient pas en détail le type et le contenu des mesures préventives.

Références normatives

Bien qu’elles ne soient pas totalement superposables, ces réglementations détaillées, en plus de prévoir la désignation d’une personne responsable de l’identification et de l’évaluation du risque de légionellose, précisent le contenu des mesures prédictives et préventives à adopter pour éviter ce risque. Le non-respect des dispositions réglementaires susmentionnées peut entraîner une lourde responsabilité pour le responsable des structures, telles que celles énumérées ci-dessous:

1 Article 2087 du Code civil – PROTECTION DES CONDITIONS DE TRAVAIL : L’entrepreneur est tenu d’adopter au sein de l’entreprise les mesures qui, en fonction de la particularité du travail, de l’expérience et de la technique, sont nécessaires à la protection de l’intégrité physique et de la personnalité morale des employés.

2 Article 40 – deuxième paragraphe – Code pénal – RAPPORT DE CAUSALITÉ : ne pas empêcher un événement dont on a l’obligation légale de prévenir, équivaut à le provoquer.

Le but de nos services est d’offrir aux gestionnaires des structures et des environnements de travail les éléments de jugement pour l’évaluation du risque de légionellose dans les bâtiments et la définition des règles de comportement qui permettront de minimiser ce risque.

La légionellose est une forme grave de pneumonie causée par des bactéries appartenant au genre Légionelle spp. Ces derniers temps, il y a eu une augmentation notable de la présence de ces bactéries dans les structures.

Compte tenu des implications sanitaires, judiciaires, économiques et d’image qui peuvent découler de ces épisodes, l’approche la plus pragmatique consiste à mettre tout en œuvre pour mettre en place toutes les mesures nécessaires pour prévenir la maladie.

Légionelle, comme rapporté dans le T.U. 81/08, est un agent biologique appartenant au groupe 2 qui est un agent pouvant provoquer des maladies chez des sujets humains et présenter un risque

pour les travailleurs..

À ce stade, l’employeur ou le gestionnaire de la structure doit effectuer une évaluation des risques comme indiqué dans les lignes directrices émises en mai 2015 et en conformité avec les dispositions de la loi sur les transports. 81/08, en tenant compte de toutes les informations disponibles concernant les caractéristiques de l’agent biologique, en particulier sur la maladie et ses effets potentiels, en adoptant toutes les mesures de protection et de prévention. Pour que la prévention soit efficace, il est important que l’employeur mette en œuvre toutes les mesures de contrôle et de prédiction, non seulement en réponse à un cas de légionellose, mais avant que celles-ci ne se produisent au moyen d’une évaluation des risques.

Il est bien connu que les légionelles sont des bactéries omniprésentes non seulement dans les milieux aquatiques naturels mais aussi dans les habitats artificiels; ce dernier aspect constitue un problème d’importance considérable pour la propagation de la légionellose, puisque la maladie est contractée par inhalation d’aérosols contaminés.

La prévention du risque de contracter l’infection est basée sur une série d’interventions et d’opérations réalisées pour contenir la prolifération dans les plantes et la propagation à travers les aérosols de Légionelle.

Dans cette phase d’évaluation, le suivi analytique des contaminations est un outil de non-confinement mais utile pour évaluer le degré de risque de la structure.

L’infection à Légionelle n’est pas transmise d’une personne à l’autre, mais est plutôt transmise par des flux d’aérosols et d’eau contaminée, comme dans le cas d’environnements conditionnés ou avec l’utilisation d’humidificateurs. En effet, la bactérie se reproduit principalement dans des milieux humides, chauds ou réchauffés, tels que des tuyauteries, des condenseurs, des colonnes de refroidissement d’eau, sur lesquelles elle forme un film bactérien. Les sédiments organiques, les rouilles, le calcaire, les dépôts de matériaux sur les surfaces des systèmes de stockage et de distribution d’eau facilitent l’établissement de Légionelle.

Cette évaluation des risques Légionelle a été réalisée en collaboration avec Defensor, en examinant les systèmes d’eau et d’assainissement et les systèmes de conditionnement: pour chaque plante, les points critiques ont été identifiés et dimensionnés, représentant un risque réel pour les utilisateurs de la structure .

Suite à une inspection par du personnel expert, avoir un retour visuel des plantes; l’état de conservation des plantes, le type d’équipement et toutes les caractéristiques techniques utiles à l’affaire ont été évalués.

Des investigations ont été menées afin de déterminer le type de visiteurs du bâtiment et leur susceptibilité à la contagion de Légionelle.

Pour compléter le cadre documentaire et disposer d’informations analytiques en complément, un échantillonnage microbiologique a été réalisé, visant à établir la situation actuelle de contamination des plantes par les pathogènes cibles et le cinquième niveau réel de pollution.

Le document d’évaluation suivant indique:

  • le degré d’exposition au risque d’infection par des pathogènes.

  • le programme d’interventions immédiates (prescriptions) et de maintenance, à mettre en œuvre directement ou à l’aide du Registre des Interventions («Lignes directrices pour la prévention et le contrôle de la légionellose» de la Conférence Etat-Régions du 7 mai 2015) .

Mesures de contrôle préventif pour la réduction des risques

Pour assurer une réduction du risque de légionellose, l’outil de base à utiliser n’est pas le contrôle en laboratoire, mais l’adoption de mesures préventives basées sur l’analyse des risques constamment mise à jour. Au préalable il est nécessaire de réaliser un échantillonnage d’eau pour la recherche de légionelles, dans un certain nombre de sites représentatifs de l’ensemble du système d’eau et de conditionnement.

En outre, tous les gestionnaires des structures doivent garantir la mise en œuvre des mesures de contrôle indiquées dans les formulaires appropriés inclus dans le registre joint à ce document. Certaines opérations peuvent être effectuées par un personnel interne adéquatement équipé, en particulier pour les opérations génératrices d’aérosols, d’équipements de protection individuelle appropriés. Les opérations restantes doivent être effectuées par du personnel dûment formé ou des entreprises spécialisées.

Analyse de risque

Elle doit être réalisée par du personnel technique ayant une expérience avérée dans le secteur, car c’est l’étude initiale qui permet de préparer toutes les opérations suivantes qui conduiront à une réduction du risque de contagion de Legionella.

L’évaluation du risque de contagion est réalisée en analysant les diagrammes mis à jour des systèmes eau-sanitaires et de conditionnement pour l’identification des points critiques et pour prédire quelles sections des plantes sont susceptibles de présenter un risque pour les invités ou les travailleurs.

 

Nomination d’un manager

Chaque établissement doit identifier et former une personne responsable de

l’identification et de l’évaluation du risque potentiel d’infection, qui est expérimenté et comprend l’importance de la prévention et de l’application des mesures de contrôle.

Le même responsable doit noter et approuver toutes les interventions effectuées sur les systèmes, hydrauliques et de conditionnement, dans le registre approprié.

Facteurs de risque

Le risque de contracter la légionellose dépend d’un certain nombre de facteurs. Parmi ceux-ci, nous nous souvenons des plus importants:

  • la présence et la charge de Legionella;

  • les conditions idéales pour multiplier le micro-organisme (par exemple: température entre 20 et 50 ° C);

  • présence d’une source de nourriture telle que les algues, le calcaire, la rouille ou d’autres matières organiques;

  • la présence de tuyaux avec un débit d’eau minimal ou nul;

  • l’utilisation de caoutchouc et de fibres naturelles pour les joints et les dispositifs d’étanchéité;

  • la présence de plantes capables de former un aérosol capable de véhiculer la Legionella (un robinet, un nébuliseur, une douche, une tour de refroidissement, une fontaine, etc.).

Périodicité

L’analyse des risques doit être effectuée régulièrement (au moins tous les 2 ans) et dans tous les cas, chaque fois que des modifications structurelles ou pertinentes des plantes ont lieu. L’analyse doit en tout cas être refaite à chaque rapport d’un éventuel cas de légionellose.

 

Registre des interventions

Chaque structure doit être en possession d’un registre pour la documentation des interventions d’évaluation des risques et de la maintenance ordinaire et extraordinaire des systèmes d’eau et de climatisation. Toutes les interventions doivent être signées par l’exécuteur des opérations, approuvées et contresignées par le gestionnaire du registre.

Conclusions

Sur la base des résultats globaux de l’analyse des risques, l’employeur doit préparer, avec l’aide d’un personnel technique qualifié, un protocole écrit pour le contrôle et la maintenance des plantes qui spécifie les interventions (physiques ou chimiques) à effectuer. ce sont de simples procédures de nettoyage et de désinfection ainsi que leur périodicité. L’efficacité des mesures de contrôle devrait être vérifiée périodiquement.

Mesures à prendre en présence de risque

Si dans une structure il y a un risque potentiel (par exemple: la concentration du désinfectant n’atteint pas un niveau nécessaire pour l’élimination de la charge bactérienne, la température de l’eau chaude est inférieure à celle recommandée, ou autre), il faut effectuer un échantillonnage de l’eau pour la recherche de Legionella, dans un certain nombre de sites représentatifs de l’ensemble du système d’eau.

Sites d’échantillonnage

Les sites sur lesquels l’échantillonnage, dans l’usine du bâtiment à contrôler, concerne à la fois le réseau d’eau chaude et d’eau froide et ne doivent jamais être inférieurs à:

Échantillonnage sur le réseau d’eau froide:

  • réservoir d’eau (éventuellement à partir de la base);

  • le point le plus éloigné du réservoir;

Échantillonnage sur le réseau d’eau chaude:

  • la base du réservoir d’eau chaude à proximité des soupapes d’échappement; sur la recirculation de l’eau chaude;

  • au moins 2 sites d’approvisionnement éloignés du réservoir d’eau chaude (douches, robinets).

En plus des échantillons de base déjà listés, il est judicieux d’examiner également l’entrée d’eau de l’opérateur public et d’un consortium ou d’un puits privé.

Il est très souhaitable d’effectuer un échantillonnage pour établir l’intégrité du système de conditionnement, ceux-ci peuvent être prises en fonction du type de système:

  • des réservoirs de récupération de la condensation;

  • à partir de l’eau de recirculation de la section d’humidification;

  • en supprimant les incrustations calcaires;

  • au moyen de plaques de contact spéciales sur les surfaces des canaux ou les paquets radiants.